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Marques déposées par SOCIETE FRANCAISE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS MEDICAUX (S.F.C.A.M
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EFER 3 B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFER 3 B
SOCIETE FRANCAISE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS MEDICAUX (S.F.C.A.M.)

Numéro de dépôt :
1089600
Date de dépôt :
18/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EFER 3 B

Déposée le 18 septembre 1978 par SOCIETE FRANCAISE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS MEDICAUX (S.F.C.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EFER 3 B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FRANCAISE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS MEDICAUX (S.F.C.A.M.) domicilié(e) 2, rue de la Roquette 75011 - PARIS - S.A.R.L. - France.

La marque EFER 3 B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque EFER 3 B est expirée depuis le 18 septembre 1988.

SOCIETE FRANCAISE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS MEDICAUX (S.F.C.A.M a également déposé les autres marques suivantes : VEGALUX


SOCIETE FRANCAISE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS MEDICAUX (S.F.C.A.M.) - 2, rue de la Roquette 75011 - PARIS - S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques désignalisation, de contrôle.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.